Marque enregistrée - Marque en vigueur

B B PARIS B LA BATELIÈRE PARIS
La Batelière, Micro Entreprise

Numéro de dépôt :
4299094
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2026
B B PARIS B LA BATELIÈRE PARIS de La Batelière

Présentation de la marque B B PARIS B LA BATELIÈRE PARIS

Déposée le 14 septembre 2016 par la société La Batelière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B B PARIS B LA BATELIÈRE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société La Batelière domicilié(e) Maison, 11 Rue du Réservoir - 94260 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 901 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Batelière, M. Delcourt Yohann domicilié(e) 11 RUE du Réservoir - 94260 - FRESNES - France.

La marque B B PARIS B LA BATELIÈRE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B B PARIS B LA BATELIÈRE PARIS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


La Batelière, Micro Entreprise - Maison, 11 Rue du Réservoir - 94260 - FRESNES - France - SIREN 751901349


La Batelière, M. Delcourt Yohann - 11 RUE du Réservoir - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Dentelles ; broderies ; boutons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.