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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BASTIDIE
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LA BASTIDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDIE
LA BASTIDIE, SAS

Numéro de dépôt :
4115787
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2024
LA BASTIDIE de LA BASTIDIE

Présentation de la marque LA BASTIDIE

Déposée le 4 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BASTIDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BASTIDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BASTIDIE domicilié(e) 2 RUE DES ECOLES - 19500 - NOAILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 422 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE Philippe domicilié(e) 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France.

La marque LA BASTIDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDIE est expirée depuis le 4 septembre 2024.


LA BASTIDIE, SAS - 2 RUE DES ECOLES - 19500 - NOAILHAC - France - SIREN 538422858


MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE Philippe - 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.