Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE
LA BASTIDE NEUVE, SCEA

Numéro de dépôt :
3977972
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
LA BASTIDE NEUVE GRAIN D\'AUTOMNE de LA BASTIDE NEUVE

Présentation de la marque LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE

Déposée le 28 janvier 2013 par LA BASTIDE NEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est LA BASTIDE NEUVETODO domicilié(e) CHEMIN BAGARRY, QUARTIER MALTRATE - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 801 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BASTIDE NEUVE, M. PACE RICHARD domicilié(e) CHEMIN BAGARRY, QUARTIER MALTRATE - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE est expirée depuis le 28 janvier 2023.

LA BASTIDE NEUVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE FLEUR DE ROLLE , DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE BEAU SARMENT , LA BASTIDE NEUVE , DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE PERLE DES ANGES , 47 FAHRENHEIT Rosé , (Marque figurative) , 45 FAHRENHEIT BLANC , DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE CUVEE D'ANTAN , 53 FAHRENHEIT Rouge


LA BASTIDE NEUVE, SCEA - CHEMIN BAGARRY, QUARTIER MALTRATE - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France - SIREN 530801992


LA BASTIDE NEUVE, M. PACE RICHARD - CHEMIN BAGARRY, QUARTIER MALTRATE - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « vin de pays des Maures ».