LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE
Présentation de la marque LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE
Déposée le 28 janvier 2013 par LA BASTIDE NEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE NEUVE GRAIN D'AUTOMNE est expirée depuis le 28 janvier 2023.
LA BASTIDE NEUVE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31