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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASTIDE D'ORLANE
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ANGELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGELOT
SARL LA BASTIDE D'ORLANE

Numéro de dépôt :
94516320
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque ANGELOT

Déposée le 18 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASTIDE D'ORLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASTIDE D'ORLANE domicilié(e) Rue de la Tuilerie, 11260 ESPERAZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 373 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique SAOUT - France.

La marque ANGELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELOT est expirée depuis le 18 avril 2004.

LA BASTIDE D'ORLANE a également déposé les autres marques suivantes : M-MOPAC


SARL LA BASTIDE D'ORLANE - Rue de la Tuilerie, 11260 ESPERAZA - France - SIREN 382373074


Madame Monique SAOUT - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278272 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage. Coussins, couettes, oreillers traversins, dessus de lit, édredons.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).