Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE TREMIERE Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée
SCEA LA BASSONNERIE

Numéro de dépôt :
3188800
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2012
LA ROSE TREMIERE Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée de LA BASSONNERIE

Présentation de la marque LA ROSE TREMIERE Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée

Déposée le 10 octobre 2002 par LA BASSONNERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROSE TREMIERE Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est LA BASSONNERIETODO domicilié(e) "René",33500 POMEROL - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique LEYMARIE domicilié(e) SCEA LA BASSONNERIE, "René",33500 POMEROL - 33500 - France.

La marque LA ROSE TREMIERE Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE TREMIERE Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée est expirée depuis le 10 octobre 2012.

LA BASSONNERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAYNE-RENE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU HAUT RENE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU LA BASSONNERIE Appellation POMEROL Contrôlée


SCEA LA BASSONNERIE - "René",33500 POMEROL - 33500 - France


Monsieur Dominique LEYMARIE - SCEA LA BASSONNERIE, "René",33500 POMEROL - 33500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524898 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée lalande de pomerol.