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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LA BASSE-COUR DU SEGALA
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LA BASSE-COUR DU SEGALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASSE-COUR DU SEGALA
GIE LA BASSE-COUR DU SEGALA

Numéro de dépôt :
1728986
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
10/07/2000
LA BASSE-COUR DU SEGALA de LA BASSE-COUR DU SEGALA

Présentation de la marque LA BASSE-COUR DU SEGALA

Déposée le 10 juillet 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LA BASSE-COUR DU SEGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LA BASSE-COUR DU SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LA BASSE-COUR DU SEGALA domicilié(e) La Combe de Manhac, 12160 BARAQUEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel CAUSSANEL, son Président - France.

La marque LA BASSE-COUR DU SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASSE-COUR DU SEGALA est expirée depuis le 10 juillet 2000.


GIE LA BASSE-COUR DU SEGALA - La Combe de Manhac, 12160 BARAQUEVILLE - France


Marcel CAUSSANEL, son Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Volaille vivante ou morte, conserves de canards et de foie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.