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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASSE COUR DE CASTELNAU
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LA BOX ' MADE IN LOCAL '
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOX ' MADE IN LOCAL '
LA BASSE COUR DE CASTELNAU, SARL

Numéro de dépôt :
4036329
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
LA BOX \' MADE IN LOCAL \' de LA BASSE COUR DE CASTELNAU

Présentation de la marque LA BOX ' MADE IN LOCAL '

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASSE COUR DE CASTELNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BOX ' MADE IN LOCAL ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASSE COUR DE CASTELNAU domicilié(e) 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 762 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BASSE COUR DE CASTELNAU, M. PONTI OLIVIER domicilié(e) 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France.

La marque LA BOX ' MADE IN LOCAL ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOX ' MADE IN LOCAL ' est expirée depuis le 27 septembre 2023.

LA BASSE COUR DE CASTELNAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BASSE-COUR DE CASTELNAU , La Basse-Cour Gourmet


LA BASSE COUR DE CASTELNAU, SARL - 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France - SIREN 400762142


LA BASSE COUR DE CASTELNAU, M. PONTI OLIVIER - 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Volailles, conserves et plat préparés à base de volailles ; viande de canard, conserves et plat préparés à base de canard ; foie gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, graisse de canard, conserves et plats préparés à base de foie gras ; plats préparés et conserves à base de porc ; produits de charcuterie et de salaison ; conserves à base de champignons ; fruits et légumes séchés et/ou cuits ; confitures, gelées et compotes de fruits, soupes de légumes préparées ; oeufs, produits laitiers ;

Services de vente au détail de produits alimentaires et boissons, services de vente par correspondance de produits alimentaires et de boissons, service de vente au moyen d'un réseau informatique mondial de produits alimentaires et de boissons ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la systématisation de données dans un fichier central ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.