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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BASSE COUR DE CASTELNAU
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La Basse-Cour Gourmet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Basse-Cour Gourmet
LA BASSE COUR DE CASTELNAU, SAS

Numéro de dépôt :
4034859
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
La Basse-Cour Gourmet de LA BASSE COUR DE CASTELNAU

Présentation de la marque La Basse-Cour Gourmet

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BASSE COUR DE CASTELNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Basse-Cour Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BASSE COUR DE CASTELNAU domicilié(e) 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 762 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONTI OLIVIER domicilié(e) 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France.

La marque La Basse-Cour Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Basse-Cour Gourmet est expirée depuis le 4 octobre 2023.

LA BASSE COUR DE CASTELNAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BASSE-COUR DE CASTELNAU , LA BOX ' MADE IN LOCAL '


LA BASSE COUR DE CASTELNAU, SAS - 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France - SIREN 400762142


M. PONTI OLIVIER - 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France


Republication pour erratum - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Errata de la publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Volailles, conserves et plats préparés à base de volaille ; viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard ; foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, graisse de canard, conserves et plats préparés à base de foie gras ; plats préparés et conserves à base de porc ; produits de charcuterie et de salaison ; conserves à base de champignons ; fruits et légumes séchés et/ou cuits ; confitures, gelées et compotes de fruits ; soupes de légumes préparées ; oeufs, produits laitiers ;

Services de vente au détail de produits alimentaires et boissons, services de vente par correspondance de produits alimentaires et de boissons, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial de produits alimentaires et de boissons ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.