Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANN
LA BARTHE DANIELE

Numéro de dépôt :
92401908
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque DANN

Déposée le 13 janvier 1992 par LA BARTHE DANIELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est LA BARTHE DANIELE, domicilié(e) 4 RUE DE L'ADOUR, 31120 ROQUETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BARTHE DANIELE - France.

La marque DANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANN est expirée depuis le 13 janvier 2002.


LA BARTHE DANIELE - 4 RUE DE L'ADOUR, 31120 ROQUETTES - France


LA BARTHE DANIELE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Pions de jeux personnalisés Statuettes, personnages en platres et dérivé peint en plomb et étain peint

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].