Déposée le 19 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BARTAVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FINS GOURMETS D'ORAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BARTAVELLE domicilié(e) 9 Avenue Francis Richard, 04700 ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 314 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque FINS GOURMETS D'ORAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINS GOURMETS D'ORAISON est expirée depuis le 19 janvier 2008.
LA BARTAVELLE (S.A.R.L.) - 9 Avenue Francis Richard, 04700 ORAISON - France - SIREN 405314261
CABINET ROMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Aliments diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande ou de poisson, à l'exception des plats préparés et cuisinés pour animaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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