Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVER POUR UN MONDE PLUS FIABLE
LA BARRIERE AUTOMATIQUE

Numéro de dépôt :
4501821
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
INNOVER POUR UN MONDE PLUS FIABLE de LA BARRIERE AUTOMATIQUE

Présentation de la marque INNOVER POUR UN MONDE PLUS FIABLE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par LA BARRIERE AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVER POUR UN MONDE PLUS FIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est LA BARRIERE AUTOMATIQUE domicilié(e) 451 CHEMIN DE CHAMPIVOST - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZADIG AVOCATS, Madame claire PANTHOU domicilié(e) 31 COURS LAFAYETTE - 69006 - LYON - France.

La marque INNOVER POUR UN MONDE PLUS FIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVER POUR UN MONDE PLUS FIABLE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

LA BARRIERE AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIERE AUTOMATIQUE FABRICANT , AMCO LES ESCAMOTABLES , LBA TECHNOLOGY , SECURE BY DESIGN , LBA LA BARRIERE AUTOMATIQUE , LBA SECURITY BY DESIGN , SECURITY BY DESIGN LBA GROUP , LBA GROUP , , LA BARRIERE AUTOMATIQUE LBA GROUP


LA BARRIERE AUTOMATIQUE - 451 CHEMIN DE CHAMPIVOST - 69760 - LIMONEST - France


ZADIG AVOCATS, Madame claire PANTHOU - 31 COURS LAFAYETTE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797213 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Portails métalliques; Barrières pivotantes métalliques; Portes de clôtures coulissantes métalliques; Barrières métalliques d'installations pour parcs de stationnement; Barrières métalliques pour parkings ou parcs de stationnement; Grilles métalliques; Portes métalliques; Portes à tambour métalliques; Portes à enroulement métalliques; Portes de garage métalliques; Galets de portes; Volets métalliques; Volets roulants en métal; Stores d'extérieur métalliques; Stores en acier; Barrières métalliques; Barrières métalliques pour la régulation du trafic pédestre; Bornes métalliques; Pieux d'amarrage métalliques; Bornes métalliques non lumineuses et non mécaniques pour routes; Poutres métalliques; Tourniquets [portillons tournants] métalliques; Arrêts de portes métalliques; Arrêts de portes métalliques; Portes métalliques basculantes; Portes pliantes métalliques; Éléments métalliques pour portes; Portes à enroulement métalliques; Charnières métalliques pour portes et fenêtres; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ;

Systèmes de commandes hydrauliques pour barrières pivotantes simples ou doubles, pour barrières articulées doubles, pour portes de garage coulissantes verticalement, pour barrières pleines d'installations souterraines; Dispositifs électriques de fermeture de portes; Dispositifs électriques d'ouverture de portes; Dispositifs automatiques pour l'ouverture de grilles; Dispositifs électriques pour l'ouverture et/ou la fermeture de portes, portails, portes de garage, portes articulées, barrières et volets, volets roulants ; Commandes électromécaniques de portails coulissants; Commandes électriques montées au plafond pour portes de garage à ressorts; Opérateurs électriques de portails; Dispositifs de commande de portes; Élévateurs électriques pour déplacer, garer et ranger des véhicules terrestres; Dispositifs électriques pour l’ouverture de fenêtres; Dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; Ouvre-portes hydrauliques; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres; Ouvre-portes pneumatiques; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes ;

Appareils de téléguidage, Y compris dispositifs pour rouages d'entraînement automatiques de barrières et portes; Portails automatiques; Barrières de sécurité automatiques; Portes d'accès électroniques; Mécanismes à prépaiement; Parcomètres [parcmètres]; Récepteurs et émetteurs à commande à distance; Appareils pour la signalisation, À savoir témoins lumineux clignotants pour signaler l'ouverture et la fermeture de barrières; Indicateurs visuels équipés d'ampoules d'éclairage et utilisés comme lampes dans des parcs de stationnement et interrupteurs électriques; Dispositifs de sécurité avec et sans interrupteurs photoélectriques, à savoir appareils photosensibles pour commander l'ouverture et la fermeture des barrières et pour empêcher la fermeture des barrières pendant le passage de personnes ou d'objets; Bandes de sécurité pneumatiques, à savoir dispositifs placés de chaque côté des barrières permettant d'activer des interrupteurs sensibles à la pression pour empêcher la fermeture des barrières précitées; Bandes pneumatiques sur lesquelles on peut rouler, à savoir bandes placées au sol devant des barrières automatiques et permettant d'activer des interrupteurs sensibles à la pression, utilisées pour commander l'ouverture et la fermeture des barrières et pour empêcher la fermeture des barrières pendant le passage de personnes ou d'objets; Lecteurs de cartes; Distributeurs de tickets; Détecteurs de métaux; Faisceaux photoélectriques; Commutateurs photoélectriques; Interrupteurs à pression; Dispositifs de détection d'obstacles; Capteurs de distance; Appareils et instruments de codage et de décodage; Programmateurs électroniques; Cellules photoélectriques; Logiciels d'applications; Logiciels pour systèmes de stationnement; Tableaux électriques de commande; Claviers; Dispositifs électroniques de contrôle; Alarmes; Avertisseurs contre le vol; Systèmes de contrôle d'accès et d'alarme; Dispositifs électroniques d'alarme personnelle; Timbres avertisseurs électriques; panneaux de commande pour alarmes de sécurité; pavés numériques pour alarmes de sécurité; Détecteurs; Capteurs pour moteurs; Détecteurs de mouvement; Capteurs de position; Transmetteurs de signaux d'urgence; Cartes-clés électroniques; Cartes-clefs codées; Appareils-éclairs électroniques; Circuits imprimés; Cartes de circuits imprimés; Cartes à puce électroniques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.