Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESORYS
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1678376
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
TRESORYS de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque TRESORYS

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESORYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 100 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TRESORYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRESORYS est expirée depuis le 11 juillet 2021.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : CONVENTION QUIETUDE PROJET , POSTNET , ALTERNICIEL , ENERGICIEL , LIVRET TABASCO , VIVRE EN AIDANT , IDEE PROJET , LIVRET A DUO , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE


LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 115 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France - SIREN 421100645


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202240 - Publication au BOPI 2001-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447462 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476923 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

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