Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOSCANE
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3723623
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2030
TOSCANE de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque TOSCANE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75275 - Paris cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 100 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCANE arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : CONVENTION QUIETUDE PROJET , POSTNET , ALTERNICIEL , ENERGICIEL , TRESORYS , LIVRET TABASCO , VIVRE EN AIDANT , IDEE PROJET , LIVRET A DUO , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE


LA BANQUE POSTALE, Société anonyme - 115 rue de Sèvres - 75275 - Paris cedex 06 - France - SIREN 421100645


MARCHAIS & ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741967 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Assurance-vie ; consultation en matière d'assurance-vie ; informations en matière d'assurance-vie.