Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAN BOURSE PRIMIEL
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3510209
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2027
PLAN BOURSE PRIMIEL de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque PLAN BOURSE PRIMIEL

Déposée le 29 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN BOURSE PRIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 100 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PLAN BOURSE PRIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN BOURSE PRIMIEL arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : CONVENTION QUIETUDE PROJET , POSTNET , ALTERNICIEL , ENERGICIEL , TRESORYS , LIVRET TABASCO , VIVRE EN AIDANT , IDEE PROJET , LIVRET A DUO , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE


LA BANQUE POSTALE, Société anonyme - 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS cedex 06 - France - SIREN 421100645


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2017 n°2648221 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-05

Gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; traitement à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; stockage de données informatiques à savoir compilation de données informatiques.

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.

Services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées.