Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRET A DUO
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3899829
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
LIVRET A DUO de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque LIVRET A DUO

Déposée le 23 février 2012 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LIVRET A DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 100 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais de Candé, Mme. Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque LIVRET A DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRET A DUO est expirée depuis le 23 février 2022.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : CONVENTION QUIETUDE PROJET , POSTNET , ALTERNICIEL , ENERGICIEL , TRESORYS , LIVRET TABASCO , VIVRE EN AIDANT , IDEE PROJET , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE


LA BANQUE POSTALE, Société anonyme - 115 rue de Sèvres - 75006 - Paris - France - SIREN 421100645


Cabinet Marchais de Candé, Mme. Emmanuelle Limouzy - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; Assurances ; information en matière d'assurances, courtage en assurances. Caisses de prévoyance. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services de plan d'épargne, services de crédit (finances), prêts sur gage, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, parrainage financier, services de financement, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, expertise fiscale, placements de fonds, opérations de change, opérations de compensation (change), opérations financières, opérations monétaires, courtage en bourse, actuariat, services financiers, services d'informations et de conseils dans le domaine financier et économique, gestion financière, gestion patrimoniale, émission de bons de valeurs, services d'épargne, services fiduciaires, gérance de fortunes, services de banque à domicile, services de placement collectifs de valeurs mobilières, tous ces services pouvant également être fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial de communication. Fonds communs de placement, services de société d'investissement à capital variable, expertise immobilière, simulation boursière, cote en bourse, vérifications de chèques, transferts électroniques de fonds, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts.