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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE
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DECISIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECISIEL
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3201956
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2022
DECISIEL de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque DECISIEL

Déposée le 24 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECISIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 100 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DECISIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECISIEL est expirée depuis le 24 décembre 2022.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : CONVENTION QUIETUDE PROJET , POSTNET , ALTERNICIEL , ENERGICIEL , TRESORYS , LIVRET TABASCO , VIVRE EN AIDANT , IDEE PROJET , LIVRET A DUO , LA BANQUE POSTALE PATRIMONIALE


LA BANQUE POSTALE, Société anonyme - 115 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France - SIREN 421100645


Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447462 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516204 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Télécommunication, communications par voie d'ordinateur, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur et autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; services de communication par réseaux informatiques.