CERTICIEL
Présentation de la marque CERTICIEL
Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CERTICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERTICIEL est expirée depuis le 17 juillet 2022.
LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223068 - Publication au BOPI 2002-06-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447462 - Publication au BOPI 2007-01-29
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505101 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18