Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSINESS ENERGIES
LA BANQUE POSTALE

Numéro de dépôt :
4459145
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
BUSINESS ENERGIES de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque BUSINESS ENERGIES

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSINESS ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS CEDEX 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Madame Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque BUSINESS ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS ENERGIES arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT , APOLLINE 5 OBLIGATIONS , VIGILO , COESIO , EUROLYS , LA BANQUE POSTALE, BIEN PLUS QU'UNE BANQUE , #talentbooster , PLAN BOURSE PRIMIEL , MON ASSURANCE CITOYENNE , DEDIA


LA BANQUE POSTALE - 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS CEDEX 06 - France


MARCHAIS ASSOCIÉS, Madame Emmanuelle Limouzy - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Logiciels pour traitement de paiements électroniques et transfert de fonds de et vers des tiers ; logiciels d'authentification pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; logiciels d'authentification ; logiciels d'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication ; cartes de crédit et de paiement encodées magnétiquement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, l'ensemble de ces cartes étant utilisable notamment sur des réseaux de communications informatiques de type internet ; porte-monnaie électroniques utilisables notamment sur des réseaux de communications informatiques de type internet [logiciel] ;

Services de conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; investigations en affaires ; estimations en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; prévisions économiques ; recherche de marché ; étude de marché et analyse de marchés ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; étude de faisabilité économique à des fins commerciales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; établissement de relevés de compte ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de virements bancaires, financiers, monétaires internationaux et de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; exploitation d'une banque de données administrative ; exploitation d'une banque de données financières ; recueil et systématisation d'informations au sein de base de données informatiques ; compilation d'informations commerciales ; compilation informatisée de répertoires de clients ; gestion et compilation de bases de données informatiques ; compilation de données statistiques liées aux affaires ; gestion et compilation de données informatiques ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données ; services d'informations concernant les ventes commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales pour les consommateurs concernant des produits et services ; services de saisie et de traitement de données ; gestion de fichiers informatiques ; recherches de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données dans le domaine bancaire ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; informations financières ; opérations financières, opérations monétaires, vérification de chèques ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; transfert électronique de fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; services fiduciaires ; agences de crédit ; analyse financière ; assurances ; consultations en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ; services de caisses de prévoyance ; constitution ou investissement de capitaux ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; opérations de change ; cautions (garanties) ; consultations en matière financière ; crédit ; crédit-bail ; émission de cartes de crédit ; émission de cartes de débit ; épargne ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; placement de fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de valeurs ; assurance sur la vie ; courtage en assurances ; émission de porte-monnaie électronique ; services de souscription d'assurances ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance de biens immobiliers ; gestion de valeurs mobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; banque directe ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; affaires immobilières ; expertise immobilières ; gérance d'immeubles, opérations bancaires par téléphone ; opérations bancaires en ligne ; affaires financières ; affaires monétaires ; émission de porte-monnaie électronique ; services d'authentification et de vérification des transactions financières, services d'authentification et de vérification des parties, services d'informations financières via tout moyen de télécommunication, services d'autorisation et de règlement des paiements effectués par cartes de crédit ; Mise à disposition d'informations sur les comptes bancaires par tout moyen de télécommunication ; gestion d'actifs et de portefeuilles ; gestion d'actifs pour des tiers ; services de gestion d'actifs ; services de gestion d'actifs et de portefeuilles ; gestion d'actifs financiers, immobiliers et de placement ; gestion d'actifs financiers, immobiliers et d'investissement ; prestation de conseils en matière de gestion d'actifs financiers, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; organisation du paiement de la fourniture de produits et services par l'émission, la compensation de bons, tickets, coupons, talons ou tout autre moyen de paiement, y compris via le réseau Internet systématisation.