Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTERNICIEL
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3215169
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
ALTERNICIEL de LA BANQUE POSTALE

Présentation de la marque ALTERNICIEL

Déposée le 11 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERNICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BANQUE POSTALE domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 100 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTERNICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERNICIEL arrivera à expiration en date du 11 mars 2023.

LA BANQUE POSTALE a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOPOSTE-PLUS , CONVENTION QUIETUDE PROJET , ASSUROBLYS , CERTIMAX , POSTNET , AVISYS , VIVANGO , ADISPO , FORMULO , ENERGICIEL


LA BANQUE POSTALE, Société anonyme - 115 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France - SIREN 421100645


Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447462 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518513 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

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