Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BANQUE AUDIOVISUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 27 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BANQUE AUDIOVISUELLE domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 698 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de Linares domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque LBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BANQUE AUDIOVISUELLE, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 452698558
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de Linares - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478021 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication au BOPI 2004-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Republication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562690 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodisques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant éléctrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques, accoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, batteries electriques, détécteurs ; fils electriques, relais electriques, détécteurs ; fils électriques, relais electriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optiques) articles de lunetterie, étui à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou microprocesseur ; bâches de sauvetage. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique, communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences, services de messageries électroniques. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'energie. Remorquage, location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bâteaux ou de cheveaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) entreposage de supports de données ou de documents stockés éléctroniquement. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en nature d'investissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, prêts de livres, dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques, locations d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision. Location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo. Services de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir du réseau informatique). Services de jeux et argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits (par des tiers). Etude de projets techniques. Architecture, décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support éléctronique, contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvre d'art. Recherches scientifiques à but médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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