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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BALOISE
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FLEXIPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXIPLAN
LA BALOISE, COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE société anonyme suisse

Numéro de dépôt :
1611936
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque FLEXIPLAN

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LA BALOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEXIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BALOISE domicilié(e) 7 Asschenplatz BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque FLEXIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXIPLAN est expirée depuis le 6 avril 1999.

LA BALOISE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRALBA , PROTECTION DE L'ESPACE FAMILIAL , LOISIRAUTO , SICALBA , DYNALBA , PIERRALBA , REVALBA , ANTIUS SANTE - LA COMPLEMENTAIRE SANTE DE TOUS LES INSTANTS , REVALBA , CRISTALYS


LA BALOISE, COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE société anonyme suisse - 7 Asschenplatz BALE SUISSE - Suisse


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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