LA BAGUETTERIE
Présentation de la marque LA BAGUETTERIE
Déposée le 6 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BAGUETTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGUETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BAGUETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BAGUETTERIE est expirée depuis le 6 avril 2022.
LA BAGUETTERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2220807 - Publication au BOPI 2002-03-18
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°337015 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494092 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13
Errata sur les renouvellements - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02