Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORUE ROUGAIL
LA BACALADERA, S.A. (Société espagnole)

Numéro de dépôt :
3172522
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2012
MORUE ROUGAIL de LA BACALADERA

Présentation de la marque MORUE ROUGAIL

Déposée le 4 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LA BACALADERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORUE ROUGAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BACALADERA domicilié(e) Poligono Industrial Chumarra-Escorza,20300 IRUN (Guipúzcoa) ,ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque MORUE ROUGAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORUE ROUGAIL est expirée depuis le 4 juillet 2012.

LA BACALADERA a également déposé les autres marques suivantes : MAGURO


LA BACALADERA, S.A. (Société espagnole) - Poligono Industrial Chumarra-Escorza,20300 IRUN (Guipúzcoa) ,ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372960 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, de volaille et de gibier ; aliments congelés farcis à base de viande, de volaille et de gibier.