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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L4M le recyclage des eaux grises
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AQUA R SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA R SYSTEM
L4M le recyclage des eaux grises, GIE

Numéro de dépôt :
3855313
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
AQUA R SYSTEM de L4M le recyclage des eaux grises

Présentation de la marque AQUA R SYSTEM

Déposée le 30 août 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L4M le recyclage des eaux grises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUA R SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) L4M le recyclage des eaux grises domicilié(e) 18 Rue Armand Calleau - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L4M le recyclage des eaux grises domicilié(e) 18 Rue Armand Calleau - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France.

La marque AQUA R SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA R SYSTEM est expirée depuis le 30 août 2021.


L4M le recyclage des eaux grises, GIE - 18 Rue Armand Calleau - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France


L4M le recyclage des eaux grises - 18 Rue Armand Calleau - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareil de traitement, de recyclage et de stérilisation de l'eau ;

Distribution des eaux ou d'énergie.