Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « style&matière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) ZI Les Granges II - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque style&matière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, SAS - ZI Les Granges II - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Meubles ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cadres [encadrement] ; miroirs ; poids nappes non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical ;
Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; nappes non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; couvre-lit ; couvre-lit matelassé ; jeté de canapé, de lit, de fauteuil ; couverture ; protège matelas (enveloppe de matelas) ; housses de canapé, de fauteuil, de siège ; torchons ; essuie-mains ; sets de table non en papier ; serviettes de table, non en papier ; chemins de table ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques.
