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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
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LIGNE MODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGNE MODE
L3C, SAS

Numéro de dépôt :
98722878
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2028

Présentation de la marque LIGNE MODE

Déposée le 10 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LIGNE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE MODE arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

L3C a également déposé les autres marques suivantes : design & matière , style&matière , nuance&matière , LIGNE DECOR , style&matière , L'HARMONIE DU DECOR , L3C , LIGNE DOUCEUR , DOUCEUR D INTERIEUR , voyage&matière


L3C, SAS - Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France - SIREN 451341465


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Errata - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366349 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413994 - Publication au BOPI 2005-06-22

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28

Renouvellement avec limitation le 27 février 2018 n°2674211 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).