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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
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LIGNE MODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGNE MODE
L3C, SAS

Numéro de dépôt :
3561490
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/02/2028
LIGNE MODE de L3C

Présentation de la marque LIGNE MODE

Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIGNE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LIGNE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE MODE arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

L3C a également déposé les autres marques suivantes : design & matière , style&matière , nuance&matière , LIGNE DECOR , style&matière , L'HARMONIE DU DECOR , L3C , LIGNE DOUCEUR , DOUCEUR D INTERIEUR , voyage&matière


L3C, SAS - Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France - SIREN 451341465


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2684407 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

– nappes, serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; tapis de table en papier ; bavoirs et bavettes en papier ; modèles de broderie ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier, carton ou en matières plastiques] ; produits de l'imprimerie.

– tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages.

– toiles cirées ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; carpettes ; tapis ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; descentes de bain [tapis] ; paillassons ; tapis-brosses [paillassons].