Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LIGNE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, Société par actions simplifiée - Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes), récipients d'emballage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises ; cadres [encadrement] ; miroirs ; poids nappes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical ;
Vêtements ; articles d'habillement ; bonneterie ; chapellerie ; chaussures ; peignoirs ; peignoirs de bain pour bébés, enfants, adultes ; bonnets de douche ; sorties de bain ; vêtements en éponge ; chaussons ; sous-vêtements ; tabliers [vêtements] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; collants ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonnets ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons, maillots, sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures de football,, de ski, de sport ; chaussures de plage ; chemises ; chemisettes ; cols ; combinaisons, dessous, gaines, soutien-gorge [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; layettes ; lingerie de corps ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; masques pour dormir ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; talons ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements confectionnés ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de vêtements, de chapellerie et de chaussures, de tabliers, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins et de miroirs, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, d'articles d'horlogerie, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art à savoir de mobiles, boîtes, coffrets, figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises.
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