Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LIGNE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LIGNE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, SAS - Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2684410 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
– nappes, serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; tapis de table en papier ; bavoirs et bavettes en papier ; modèles de broderie ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier, carton ou en matières plastiques] ; produits de l'imprimerie.
– tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfants ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages.
– toiles cirées ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; carpettes ; tapis ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; descentes de bain [tapis] ; paillassons ; tapis-brosses [paillassons].
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