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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
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L3C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L3C
L3C, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98722879
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2022

Présentation de la marque L3C

Déposée le 10 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L3C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque L3C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque L3C est expirée depuis le 31 juillet 2022.

L3C a également déposé les autres marques suivantes : design & matière , style&matière , nuance&matière , LIGNE DECOR , style&matière , L'HARMONIE DU DECOR , L3C , LIGNE DOUCEUR , DOUCEUR D INTERIEUR , voyage&matière


L3C, Société par actions simplifiée - Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465


Mark & Law - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366344 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413994 - Publication au BOPI 2005-06-22

Errata - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2012 n°2506263 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).