Déposée le 27 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'HARMONIE DU DECOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) ZI Les Granges II - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C Société par actions simplifiée - ZI Les Granges II - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
– nappes en papier ; serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; tapis de table en papier ; bavoirs et bavettes en papier ; modèles de broderie ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier, carton ou en matières plastiques] ; produits de l'imprimerie.
– linge de maison ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafe ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; serviettes de table en matière textile ; tapis de table non en papier ; sets de table non en papier ; couvertures de table ; ronds de table non en papier ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; étiquettes en tissu ; toiles à fromage ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles cirées (nappes) ; tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; calicots ; non-tissés [textile] ; tulles ; crépon ; damas [étoffe] ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-main en matière textile ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins ; housses pour matelas ; housses pour traversins ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge ouvré ; moustiquaires ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de toilette ; taies d'oreillers ; tours de lit pour lits d'enfant ; velours ; voilages.
– toiles cirées ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; carpettes ; tapis ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; descentes de bain [tapis] ; paillassons ; tapis-brosses [paillassons].
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