Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Folie d'1 JOUR La Passion de la Déco
L3C SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3372280
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/07/2015
Folie d\'1 JOUR La Passion de la Déco de L3C

Présentation de la marque Folie d'1 JOUR La Passion de la Déco

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Folie d'1 JOUR La Passion de la Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) ZI LES GRANGES II - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE AGNES PERRIN ALLEGRE AVOCAT CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES domicilié(e) 50 RUE ALBERT THOMAS - 42334 - ROANNE CEDEX - France.

La marque Folie d'1 JOUR La Passion de la Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Folie d'1 JOUR La Passion de la Déco est expirée depuis le 26 juillet 2015.

L3C a également déposé les autres marques suivantes : design & matière , style&matière , nuance&matière , LIGNE DECOR , style&matière , L'HARMONIE DU DECOR , L3C , LIGNE DOUCEUR , DOUCEUR D INTERIEUR , voyage&matière


L3C SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI LES GRANGES II - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465


MAITRE AGNES PERRIN ALLEGRE AVOCAT CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES - 50 RUE ALBERT THOMAS - 42334 - ROANNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28

Meubles, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, galettes de chaises, boîtes en bois. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, sorties de bain. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie. Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).