Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « fashion&matière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY-LES-BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque fashion&matière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, SAS - 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY-LES-BOURGS - France - SIREN 451341465
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement avec limitation le 8 août 2019 n°2723090 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-08
Inscription le 6 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784535 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06
Meubles ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes), récipients d'emballage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cadres (encadrement) ; miroirs ; poids nappes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; coussins à air non à usage médical ; ; Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; nappes non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; couvre-lit ; couvre-lit matelassé ; jeté de canapé, de lit, de fauteuil ; couverture ; protège matelas ; housses de canapé, de fauteuil, de siège ; torchons ; essuie-mains ; sets de table non en papier ; serviettes de table ; chemins de table ; toiles cirées (nappes) ; tissu de coton ; ; Carpettes ; descentes de bain (tapis) ; gazon artificiel ; gratte-pieds (paillassons) ; linoléum ; nattes ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; nattes de roseau ; paillassons ; papiers de tenture ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis-brosses (paillassons) ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée (linoléum).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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