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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L3C
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DOUCEUR & TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR & TRADITION
L3C, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3114232
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2011
DOUCEUR & TRADITION de L3C

Présentation de la marque DOUCEUR & TRADITION

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) L3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L3C domicilié(e) Z.I. Les Granges II, 69240 BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 044 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES, Maître Agnès PERRIN ALLEGRE - France.

La marque DOUCEUR & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR & TRADITION est expirée depuis le 30 juillet 2011.

L3C a également déposé les autres marques suivantes : design & matière , style&matière , nuance&matière , LIGNE DECOR , style&matière , L'HARMONIE DU DECOR , L3C , LIGNE DOUCEUR , DOUCEUR D INTERIEUR , voyage&matière


L3C, Société Anonyme - Z.I. Les Granges II, 69240 BOURG DE THIZY - France - SIREN 395044415


CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES, Maître Agnès PERRIN ALLEGRE - France


Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413994 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greément), matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour emballage en matières textiles ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile Fils à usage textile Tissus à usage textile ; couvertures de lit, de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets épinglés et aiguilles ; fleurs artificielles Traitement des matériaux ; broderie ; couture ; découpage ; teinture de tissus, traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.