Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUCEUR D INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DOUCEUR D INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, Société par actions simplifiée - Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Pèse-personne ; balances pèse-lait ; sabliers ; cuillers doseuses ; aimants ; agendas électroniques ; altimètres ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de radio ; appareils photographiques ; appareils pour la reproduction du son ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement de temps ; avertisseurs d'incendie ; baromètres ; cache-prise ; détecteurs de fumée ; instruments de mesure ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de calcul, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou numériques ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; douchettes, cabines de douches, bacs de douches, baignoires, lavabos ; robinets pour conduites d'eau ; abattants et sièges de toilettes (W.-C.) ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; toilettes [W.-C.] ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; bouillottes ;
Meubles ; meubles pour la salle-de-bain ; glaces (miroirs), cadres ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements ; crochets de portemanteaux non métalliques ; étagères ; tablettes pour ustensiles de toilette ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques ; récipients de rangement ou d'emballage en bois ou en matières plastiques ; paniers pour le linge (non métalliques) ; vannerie, rotin ; paniers non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; porte-serviettes (meubles) ; tringles et barres pour rideaux de douche ; barres et poignées de maintien pour baignoires et douches (autres que les poignées de portes) ; anneaux pour rideaux de douche ; tringles à rideaux de douche ; anneaux de rideaux ; patères de rideaux ; galets pour rideaux ; rails pour rideaux ; crochets de rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; cintres pour vêtements ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; coussins ; poufs, coussins et galettes de chaise ; sièges ;
Ustensiles et récipients pour la salle-de-bain ; ustensiles de toilettes ; nécessaires de toilette ; gobelets ; verres à dents ; porte-savons ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; anneaux et barres porte-serviettes ; peignes ; éponges ; éponges abrasives pour la peau, éponges pour la toilette ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses pour les toilettes (W.-C.) ; matériaux pour la brosserie ; supports de brosses pour les toilettes (W.-C.) ; porte-rouleaux de papier hygiénique ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; poubelles ; pots de chambre pour bébés.
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