Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOR 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DECOR 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, Société par actions simplifiée - Avenue des Granges - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; maniques ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ;
Toiles cirées [linoléum] ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; carpettes ; tapis ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; tapis-brosses [paillassons]. Carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; paillassons ; rideaux de douche ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols ; sous-tapis ; tapis ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tentures murales non en matières textiles ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de vêtements, de chapellerie et de chaussures, de tabliers, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins et de miroirs, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, d'articles d'horlogerie, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art à savoir de mobiles, boîtes, coffrets, figurines, statuettes, cadres, meubles en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises.
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