Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CHARME & DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque CHARME & DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, Société par actions simplifiée - Avenue des granges - 69240 - BOURG-DE-THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626685 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
– coussins ; métiers à broder ; cadres à broderie ; garnitures de lits [non métalliques] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; cadres, literie (à l'exception du linge) ; patère de rideaux ; tringles à rideaux ; barres à rideaux ; embouts de tringles ; accroches de tringle ; embrasses de tringles ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambous ; consoles murales ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ; banc [meuble] ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises, chaises longues ; commodes ; coussins ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces [miroirs] ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; lits ; meubles ; paravents [meubles] ; patère de rideaux ; présentoirs ; pupitres ; sièges ; tables ; vaisseliers ; vitrines [meubles]. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cache pots en papier.
– linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; gants de toilette ; dessus-de-lit ; tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessous de carafe ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; essuie-main en matière textile ; essuie-verres ; étoffes ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; frise [étoffe] ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; housses de protection pour meubles ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; moustiquaires ; nappes non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette. ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tissus d'ameublement ; tissus de coton ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; voilages.
– peignoirs de bain pour bébés, enfants, adultes ; bonnets de douche.
– papiers peints ; papiers de tenture ; revêtements de plancher ; revêtement de sols ; tapis ; tapisseries [tentures murales] non en matière textile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHARME & DOUCEUR"
