L3C, Société par actions simplifiée, ZI Les Granges II
Numéro de dépôt :
3846228
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
Présentation de la marque BATH & KITCHEN
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATH & KITCHEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L3C domicilié(e) - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BATH & KITCHEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C, Société par actions simplifiée, ZI Les Granges II - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 451341465
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; poids nappes ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloisons japonaises ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ;
Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
