Déposée le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L2R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EFFILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L2R domicilié(e) 36 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 926 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L2R, Mme rajaonarivelo natalie domicilié(e) 36 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque EFFILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFILE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
L2R, SAS - 36 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France - SIREN 812926228
L2R, Mme rajaonarivelo natalie - 36 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Membres, yeux et dents artificiels ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté.
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