Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURO DESIGN
L2R AMENAGEMENT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4024963
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2023
BURO DESIGN de L2R AMENAGEMENT

Présentation de la marque BURO DESIGN

Déposée le 29 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L2R AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BURO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L2R AMENAGEMENT domicilié(e) dont le siège social est situé 18 Rue Gabiel - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 298 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS BUZY REBILLARD SIMONNEAU ET ASSOCIES, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 7 RUE DU PALAIS, CS 48844 - 79028 - NIORT CEDEX - France.

La marque BURO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURO DESIGN est expirée depuis le 29 juillet 2023.


L2R AMENAGEMENT, société à responsabilité limitée - dont le siège social est situé 18 Rue Gabiel - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 794298521


SELARL AVOCATS BUZY REBILLARD SIMONNEAU ET ASSOCIES, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE - 7 RUE DU PALAIS, CS 48844 - 79028 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Travaux de bureau.