Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L2G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BM PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L2G domicilié(e) 17 Avenue du 24 Août 1944 - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 886 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.
La marque BM PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L2G, Société par Actions Simplifiée - 17 Avenue du 24 Août 1944 - 69960 - CORBAS - France - SIREN 448886648
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes, bacs et récipients métalliques ; grilles et plaques métalliques ; garniture de meuble métallique ; cuves métalliques ; dévidoirs et dérouleurs métalliques ; marchepieds métalliques ; rails, barres, crochets métalliques ; paniers métalliques ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; caniveaux de sol métallique ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; caillebotis métalliques ; poteaux métalliques ;
Machines-outils ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; repasseuses ; lave-linge ; lave-vaisselle ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines et appareils de nettoyage électrique ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils pour exterminer les insectes ; lave-bottes électriques ; lustreurs à chaussures électrique ; machines à mixer, hacher, couper les produits alimentaires ; robots ménagers ; presses agrumes électriques ; râpes, hachoirs et couteaux électriques ; poussoirs hydrauliques ; machines de mise sous vide ; trancheurs, meules électriques ; affuteuses ; soudeuses de sachets ; batteurs électriques ; écailleurs de poissons électrique ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main pour l'hôtellerie et la restauration ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine et de table ; râpes et hachoirs non électriques ; ciseaux et lames ; pinces de cuisine ; instruments pour l'affûtage non électrique ; pelles (outils) ; lave-bottes manuels ; découpoirs (outils) ;
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de dosage ; thermomètres ; balances de cuisine ; gants pour la protection contre les accidents ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; armoires de stérilisation ; ustensiles de cuisson électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-plats ; fourneaux ; friteuses, grils, fours de cuisson électriques ou à gaz ; congélateurs et appareils à glaçons ; fontaines électriques à boissons chaudes ou réfrigérées ; appareils et installations de conditionnement de l'air ; rideaux d'air ; chauffages infrarouge ; distributeurs de désinfectant pour toilettes ; appareils électriques pour sécher les mains ; sèche-cheveux ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; appareils et installations de cuisson ; éviers ; bloc-évier ; lavabos ; robinets ; douchettes ; lavabos ; lave-mains ; étal, meubles et bancs à coquillages réfrigérés ; meubles et armoires réfrigérés ou chauffants ; rôtissoires électriques ; broches de rôtisserie ; friteuses, sauteuses et marmites électriques ; réfrigérateurs ; percolateurs ; fours, grille pains, toaster ;
Chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; chariots (mobilier) et dessertes ; casiers à bouteilles ; armoires ; tables, tables de services, tables et plaques de découpe, plonges, pupitres ; échelles en bois ou en matières plastiques ; étals ; tiroirs ; billots de cuisine ; plaques de découpe pour protection de plan de travail ; échelles de cuisine (mobilier) ; boites, bacs et récipients en bois ou en matières plastiques ; cuves non métalliques ; marchepieds non métalliques ; paniers non métalliques ; rayonnages ; présentoirs ; meubles présentoirs ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; caillebotis non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; plats ; couvercles de plats, poêles et casseroles ; égouttoirs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; grils (ustensiles de cuisson) ; supports de grils ; marmites, faitouts, casseroles, sauteuses, wok, poêle, louches de cuisine, écumoires, spatules et pelles de cuisine ; fouet non électrique à usage ménager ; passoires ; moules à tarte ; bassines ; cercles à tarte ; rouleau à pâtisserie ; pot mesureur ; poche pâtissière ; douilles pâtissières ; plateaux, saucières, pichets ; sucriers, seaux à champagne ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges et isolants ; récipients rafraîchisseurs isothermes ; poubelles et supports pour sacs poubelle ; découpoirs ; tire-bouchons ; plateaux de services et de table ; gants pour le ménage ; porte-couteaux ; seaux ; entonnoirs ;
Vêtements, chaussures et chapellerie, notamment pour cuisiniers, et pour professionnels de l'hôtellerie et la restauration ; gants ; tabliers ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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