Marque expirée - Marque en non vigueur
L2Efrance LOGIC ÉCONOMIE ÉNERGIE
Numéro de dépôt :
3654113
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
Présentation de la marque L2Efrance LOGIC ÉCONOMIE ÉNERGIE
Déposée le 29 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L2E France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L2Efrance LOGIC ÉCONOMIE ÉNERGIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L2Efrance LOGIC ÉCONOMIE ÉNERGIE est expirée depuis le 29 mai 2019.
L2E France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45