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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L
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LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE
L,ALTERNATIVE, SARL

Numéro de dépôt :
4283718
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE de L

Présentation de la marque LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L domicilié(e) MOUGERES - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 083 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALTERNATIVE, M. Frédéric Kast domicilié(e) 8 RUE DU GRENACHE - 34140 - LOUPIAN - France.

La marque LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTEAU ROSE- LE POTEAU BLANC- LE POTEAU ROUGE arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


L,ALTERNATIVE, SARL - MOUGERES - 34720 - CAUX - France - SIREN 504083700


SARL ALTERNATIVE, M. Frédéric Kast - 8 RUE DU GRENACHE - 34140 - LOUPIAN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.