Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LV TEC
L.V.Tec (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3269320
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2014
LV TEC de L.V.Tec

Présentation de la marque LV TEC

Déposée le 23 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.V.Tec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LV TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.V.Tec domicilié(e) 23, rue de la Californie,44400 REZE - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 660 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.V. Tec domicilié(e) 23, rue de la Californie,44400 REZE - 44400 - France.

La marque LV TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LV TEC est expirée depuis le 23 janvier 2014.


L.V.Tec (S.A.S.) - 23, rue de la Californie,44400 REZE - 44400 - France - SIREN 344660659


L.V. Tec - 23, rue de la Californie,44400 REZE - 44400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

– matériaux de construction métalliques, construction transportables métalliques, échafaudages métalliques. – machines-outils. – matériaux de construction, échafaudages non métalliques en béton ou en marbre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.