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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.V.A
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FRANCK STEPHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK STEPHANE
L.V.A. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3350426
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
FRANCK STEPHANE de L.V.A

Présentation de la marque FRANCK STEPHANE

Déposée le 21 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCK STEPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.V.A domicilié(e) 5 Rue de Montauban,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 541 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE Maître Laurent TAUREL domicilié(e) Pôle République, Secteur 2, 23 Rue V. Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque FRANCK STEPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK STEPHANE est expirée depuis le 21 mars 2015.

L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : MELROSE , PASADENA , ELTVA


L.V.A. Société à responsabilité limitée - 5 Rue de Montauban,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France - SIREN 387541535


TEN FRANCE Maître Laurent TAUREL - Pôle République, Secteur 2, 23 Rue V. Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.