Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Usine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TÉ CREATEUR D INSTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Usine domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 077 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Usine, Mme. Céline PEUDENIER domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
La marque TÉ CREATEUR D INSTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Usine, Société à responsabilité limitée - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 413077504
L'Usine, Mme. Céline PEUDENIER - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes, cartes de visite, livres ; journaux ; prospectus ; menus ; brochures et plaquettes de présentation ; dépliants ; calendriers ; dessins ; cartes de voeux ; instruments de dessins, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs de transport jetables ou réutilisables en plastique ou en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; décalques autocollantes ; objets d'arts gravés ; lithographie ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; linge de table en papier ; publications imprimées ; billets et programmes imprimés pour événements, conférences et débats thématiques ;
Beurre ; charcuterie ; chips ; formages ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; abats comestibles ; poissons ; mets à base de poissons ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; compotes de pomme ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; olives conservés ; salades ; salades de fruits et de légumes ; tofu ; concentrés ; crème ; crustacés non vivants dont crevettes, écrevisses ; potages et consommés ; yaourts ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain et petits pains ; pâtisserie dont petits fours, macarons ; confiserie dont desserts sous forme de mousses, fondants ; glaces alimentaires dont yaourt glacé ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; jus de viande (sauce) ; condiments ; épices ; glaces alimentaires et glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pâtés en croûte ; boissons à base de thé, de chocolat et de café ; thé glacé ; desserts ; gâteaux et gâteaux de riz ; mousses au chocolat ; épices ;
Bières ; apéritifs sans alcools ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas et autres boissons fuitées gazeuses ; sorbets ; jus de pomme ; jus de tomates ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; sirops pour boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cidres ; vins, champagnes, vins mousseux, alcools, eaux de vie ; spiritueux et liqueurs ; cocktails ; poiré ; rhum ; vodka ; whisky ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons distillées ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers ; services de conseils pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; démonstration de produits ;
Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers, de restauration, de traiteurs, de bars et de plats cuisinés à emporter ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de bar ; services de cafés, de cafés-restaurants, de salons de thé, de cafétérias, de restaurants ; services de brasseries (restaurants) ; services de préparation de repas et de traiteurs ; restauration (repas), à la place ou à emporter ; restaurants à service rapide et permanen t ; restaurants libre-service ; réservation de tables de restaurants.
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