Déposée le 20 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « L'USINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE domicilié(e) 1 RUE DE LA MAIRIE,88210 BELVAL - 88210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 333 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAUDE-MICHEL CHARTON L'USINE SARL domicilié(e) 1 RUE DE LA MAIRIE,88210 BELVAL - 88210 - France.
La marque L'USINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'USINE (SARL) - 1 RUE DE LA MAIRIE,88210 BELVAL - 88210 - France - SIREN 401333620
Monsieur CLAUDE-MICHEL CHARTON L'USINE SARL - 1 RUE DE LA MAIRIE,88210 BELVAL - 88210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
- Service hôtelier - Service de bar - Restauration (repas) . - Organisation de divertissements - Club échangiste
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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