Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE
/
HABITAT CONCEPT BÉTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITAT CONCEPT BÉTON
L'USINE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4217982
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
HABITAT CONCEPT BÉTON de L\'USINE

Présentation de la marque HABITAT CONCEPT BÉTON

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITAT CONCEPT BÉTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE domicilié(e) 57 rue de Chartres - 78610 - Le Perray en Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 045 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'USINE, M. Jean-Michel PACAUD domicilié(e) 57 rue de Chartres - 78610 - Le Perray en Yvelines - France.

La marque HABITAT CONCEPT BÉTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CONCEPT BÉTON arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

L'USINE a également déposé les autres marques suivantes : RÉSIDENCES CONCEPT BÉTON , MAISONS CONCEPT BÉTON , LOGEMENTS CONCEPT BÉTON , L'Instant Té , TÉ CREATEUR D INSTANTS , L'USINE


L'USINE, Société à responsabilité limitée - 57 rue de Chartres - 78610 - Le Perray en Yvelines - France - SIREN 813045713


L'USINE, M. Jean-Michel PACAUD - 57 rue de Chartres - 78610 - Le Perray en Yvelines - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.