Déposée le 6 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE A CINQ PATTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO LOW COST »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'USINE A CINQ PATTES domicilié(e) 4-8 Rue Moissan, ZI la Trentaine,77500 CHELLES - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 585 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'USINE A CINQ PATTES domicilié(e) 4-8 Rue Moissan, ZI la Trentaine,77500 CHELLES - 77500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO LOW COST est expirée depuis le 6 février 2018.
L'USINE A CINQ PATTES SARL - 4-8 Rue Moissan, ZI la Trentaine,77500 CHELLES - 77500 - France - SIREN 452585888
L'USINE A CINQ PATTES - 4-8 Rue Moissan, ZI la Trentaine,77500 CHELLES - 77500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
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