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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'usine à bois
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Le ban
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le ban
L'usine à bois, SARL

Numéro de dépôt :
4130252
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2024
Le ban de L\'usine à bois

Présentation de la marque Le ban

Déposée le 31 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'usine à bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le ban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'usine à bois domicilié(e) 2 Montée des Fabriques - 42220 - SAINT JULIEN MOLIN MOLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 770 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baillaud Jean-Philippe domicilié(e) 29 Rue Paul Lacombe - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Le ban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le ban arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.


L'usine à bois, SARL - 2 Montée des Fabriques - 42220 - SAINT JULIEN MOLIN MOLETTE - France - SIREN 487770349


M. Baillaud Jean-Philippe - 29 Rue Paul Lacombe - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.